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Pour vous accompagner dans votre projet d’achat d’un vélo à assistance électrique, nous avons dressé une liste des principaux dispositifs d’aides actuellement disponibles. Parfois conditionnés à certains critères, parfois cumulables entre eux, vous y trouverez les informations et les liens nécessaires pour déposer votre dossier de demande de subvention.
À titre d’exemple, si vous habitez en région parisienne, vous pourrez obtenir une aide de 500 € pour l’achat du Gaya Compact ou de 600 € pour le Gaya Cargo. Et si vous répondez aux conditions de revenus définies par l'État, vous pourrez y ajouter jusqu'à 400 € pour le Compact et jusqu’à 2.000 € pour le Cargo !
Néanmoins, il est difficile de lister l’ensemble des aides à l’achat d’un vélo électrique disponibles en France, et de tenir cette liste à jour. Régulièrement, des nouvelles collectivités locales mettent en place une prime. D’autres mettent un terme à la subvention en cours. Nous ne pouvons donc garantir ni l’exhaustivité de cette liste, ni la disponibilité des dispositifs dans le temps.
Au cours de votre projet d’achat, nous vous conseillons donc de vous renseigner auprès de votre commune, de votre département et de votre région. Cela vous permettra de vous assurer de l’existence d’un dispositif d’accompagnement à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique, et de ne pas passer à côté d’une belle opportunité.
Au niveau national, le Ministère de l’Économie a décrété une aide pouvant aller jusqu’à 400€ pour l’achat d’un vélo à assistance électrique. Néanmoins, la subvention est octroyée sous conditions de revenus.
Une prime à l’achat plus généreuse est applicable aux modèles Cargo, puisqu’elle peut aller jusqu’à 2.000€ (toujours sous conditions de revenus).
Le Bonus Vélo de l’État ne peut donc s’obtenir que si une autre subvention a été obtenue auprès d’une collectivité locale. Avant de solliciter l’aide du Ministère de l’Économie, vous devrez donc d’abord solliciter l’une ou l’autre des collectivités dont vous dépendez : ville, communauté de commune, département ou région. Voire, plusieurs d’entre elles !
Ainsi, si vous habitez Montpellier, vous pourrez obtenir jusqu’à 500€ de la part de la ville, jusqu’à 250€ de la part du département de l’Hérault et jusqu’à 200€ d’Éco-Chèque Mobilité de la part de la région Occitanie. Une fois que vous aurez obtenus ces subventions, vous pourrez faire la demande Bonus Vélo de l’État pour recevoir 200€ supplémentaires. Soit une aide pouvant aller jusqu’à 1.150€ pour l’achat de votre vélo électrique !
Prime vélo de l’État mise à part, les subventions sont octroyées par les collectivités locales. Il est donc tout naturel que l’éligibilité à ces aides soient fonction du lieu de résidence principale.
Par contre, ne vous arrêtez pas à votre commune de résidence dans votre recherche de financement pour votre prochaine acquisition d’un VAE. En effet, si les aides peuvent être récupérées au niveau des communes, pensez également à sonder votre communauté de commune, votre département ou votre région. D’ailleurs, vous pourriez bien avoir la surprise de constater que plusieurs aides sont disponibles pour vous, et qu’elles sont parfois cumulables !
L’État, comme plusieurs collectivités locales, a décidé de conditionner l’aide à l’achat d’un vélo électrique à un critère de revenus. Le plus souvent, l’éligibilité à la subvention vélo est basée sur le dernier Revenu Fiscal de Référence disponible. Certaines collectivités locales se baseront, quant à elle, sur le quotient familial.
D’autres collectivités octroient une prime à l’achat à tous ceux qui se tourneront vers le vélo électrique, mais en modulant le montant de l’aide en fonction du revenu.
Mais toutes les subventions vélo ne sont pas conditionnées à des critères de revenus. En effet, certaines collectivités ont fait le choix de sensibiliser le plus grand nombre de leurs administrés aux bienfaits du vélo.
Dans la plupart des cas, les aides à l’achat d’un vélo à assistance électrique sont fléchées en priorité vers les particuliers. Les primes octroyées sont alors comptabilisées par personne ou par foyer fiscal. En fonction de la décision de la collectivité qui subventionne l’achat, pour une même famille, il est parfois possible de bénéficier plusieurs fois de l’aide. L’occasion de mettre tout le monde au vélo !
Selon les cas, les professionnels peuvent aussi déposer une demande lorsqu’il s’agit de passer à un mode de transport respectueux de l’environnement. Parfois, l’aide peut d’ailleurs concerner l’acquisition de plusieurs vélos électriques.
Tous les vélos électriques ne permettent pas d’accéder à une aidée à l’achat. De manière générale, les règlements font référence à l’interdiction de batterie au plomb et à l’article R.311-1 du code de la route, limitant la puissance du moteur électrique à 0,25 kilowatt et stoppant l’assistance électrique au-delà de 25 km/h ou quand le cycliste arrête de pédaler.
Le montant de l’aide peut également être plus ou moins important en fonction du type de vélo : standard, cargo, long-tail, pliable, etc...
Bon à savoir : les primes pour l’achat d’un vélo “cargo” (dont les long-tail font partie) sont souvent plus importantes que pour les vélos standard. Parfois, les critères d’attributions pour ces vélos sont même plus souples. Une aubaine pour les familles et ceux qui veulent transporter enfants ou marchandises !
Sachez aussi qu’il est demandé, la plupart du temps, de s’engager à conserver le vélo pour une durée d'une à plusieurs années. Mais quand vous aurez testé les vélos multiplaces Gaya, nous en sommes certains, vous ne pourrez plus vous en passez !
Votre employeur a-t-il mis en place le Forfait Mobilité Durable ? Si vous n’en avez jamais entendu parler, et que vous souhaitez passer au vélo électrique, c’est certainement le moment de vous y intéresser.
Ce dispositif vise à accompagner la transition vers des transports plus doux et moins polluant dans le cadre des déplacements Domicile-Travail. Les modalités (montant, conditions d’octroi...) sont définies par l’entreprise qui a instauré le Forfait Mobilité Durable. Cette aide, qui peut aller jusqu’à 600€ par an, est exonéré d’impôts pour le salarié et peut être utilisé pour l’achat d’un vélo électrique.
Maintenant que vous avez repéré l’ensemble des subventions auxquelles vous pouvez prétendre, c’est le moment de valider l’achat de votre nouveau vélo électrique ! Et pour vous permettre de régler le montant total sereinement, il existe des possibilités d’échelonnement du paiement. Chez Gaya, vous pourrez ainsi opter pour le paiement en 3 fois sans frais.
Une raison de plus de configurer votre prochain vélo ! Alors, Cargo ou Compact ?
