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Vous pensez à acheter un vélo cargo ? Vous ne savez pas s’il faudra le faire immatriculer ? Sachez que la plupart des vélos électriques sont des vélos à assistance électrique dont l’assistance se coupe au-delà de 25 km/h. Ils sont donc considérés comme des vélos classiques qui n’ont pas besoin d’être immatriculés pour circuler.
Mais certains modèles de vélos électriques, plus rapides ou modifiés, peuvent être considérés comme des cyclomoteurs, et sont donc soumis à des obligations spécifiques. On vous aide à comprendre comment procéder.
L’immatriculation, c’est l’enregistrement officiel d’un véhicule, qui lui attribue une plaque d’immatriculation et une carte grise. Cela permet d’identifier le propriétaire et d’assurer la traçabilité du véhicule.
Cette démarche est à distinguer du marquage des vélos, obligatoire depuis 2021, qui oblige chacun à faire attribuer un numéro d’identification à son vélo, qu’il soit acheté neuf ou d’occasion.
En France, l’immatriculation est obligatoire pour les vélos électriques dont l’assistance va au-delà de 25 km/h ou dont la puissance du moteur dépasse 250w. Ces modèles sont classés comme cyclomoteurs légers et soumis à des règles similaires à celles des scooters.
Les vélos électriques qui doivent être immatriculés pour circuler sur la voie publique sont :
Les vélos dont l’assistance au pédalage est limitée à 25 km/h et équipés d’un moteur de 250w maximum ne nécessitent pas d’immatriculation. Ils sont considérés comme des vélos classiques. C’est la catégorie de nos vélos GAYA, que vous n’aurez pas à immatriculer avant de pouvoir circuler sur la voie publique en toute liberté !
Les vélos électriques qui doivent être immatriculés sont les vélos rapides ou “speed bike” (dont l’assistance au pédalage va jusqu'à 45 km/h) ainsi que les vélos dont le moteur dépasse la puissance de 250w. Ces modèles doivent être immatriculés dès leur mise en circulation, qu’ils soient acquis neufs ou d’occasion.
Ces modèles sont considérés comme des cyclomoteurs et doivent disposer d’une plaque d’immatriculation pour vélo électrique visible à l’arrière. Et puisque les règles sont celles des cyclomoteurs, il vous faudra aussi prendre une assurance spécifique et porter un casque homologué pour les cyclomoteurs ! Et rouler sur la route !
Si votre vélo doit être immatriculé, il vous faudra vous procurer une plaque d’immatriculation pour vélo électrique.
Et même si votre vélo n’a pas besoin d’être immatriculé, tous les vélos, vendus neufs ou d’occasion, doivent être marqués par un numéro d’identification, selon la loi en vigueur depuis 2021. Chez GAYA, nos vélos n’ont pas à être immatriculés mais vous bénéficiez du marquage offert !
Pour immatriculer un vélo électrique, vous devrez demander une carte grise. Rendez-vous sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS), vous devrez alors fournir :
L’immatriculation est gratuite, mais le coût de la plaque reste à votre charge. Il peut vous coûter une vingtaine d’euros si vous l’installez vous-même et plus cher si vous la faites installer par un garagiste.
Les démarches peuvent être effectuées en ligne via le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) ou avec l’aide de certains revendeurs spécialisés.
Les vélos électriques partagés, comme ceux proposés par des entreprises ou des municipalités, ne nécessitent pas d’immatriculation individuelle. S’ils sont concernés par l’obligation d’immatriculation, c’est l’opérateur qui en est responsable.
Modifier (ou “débrider") un vélo électrique pour augmenter sa vitesse ou sa puissance fait passer celui-ci dans la catégorie des cyclomoteurs, avec toutes les obligations associées : l’immatriculation, le port du casque homologué pour les cyclomoteurs, l’assurance spécifique, l’interdiction de rouler sur les pistes cyclables…
Vous l’avez compris : il est donc peu probable que vous ayez à immatriculer votre vélo électrique. Mais en revanche, veillez à ce que celui-ci soit bien marqué ! Le numéro d’identification de votre vélo sera utile à la police pour le retrouver après un vol. Chez GAYA, nos vélos n’ont pas à être immatriculés, mais ils sont tous marqués et géolocalisables. De quoi rouler l’esprit tranquille !
Besoin de juger par vous-même ?
On comprend, on vous offre 30 minutes de ride dans la ville de votre choix, parce qu’essayer c’est l’adopter !
